Marcel Atlan - JORFSearch

Marcel Atlan

De:	Marcel Atlan
Objet:	membres de la Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance 4° membres choisis en raison de leur compétence en matière d'assurance, de mutualité et de prévoyance suppléant
Groupe:	Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance

JORFTEXT000000624337 (source JORF)

nomination

18 Juillet 2004 18/07/2004

De:	Atlan (Marcel)
Objet:	membres de la commission de contrôle instituée par l'article L. 951-1 du code de la sécurité sociale 4o personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence dans le secteur de la mutualité suppléant
Groupe:	Commission de contrôle

suppleant
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000405955 (source JORF)

nomination

27 Juin 2001 27/06/2001

De:	Atlan (Marcel) conseiller technique d'un organisme mutualiste ; 44 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'emploi et de la solidarité Au grade d'officier

ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"

JORFTEXT000000740382 (source JORF)

nomination

15 Mai 1998 15/05/1998

De:	Atlan (Marcel) direction des constructions navales, Toulon
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications à compter du 1er juin 1992

corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"

JORFTEXT000000527861 (source JORF)

titularisation

01 Février 1993 01/02/1993